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Document legal

Mentions legales

Version de travail : les informations marquees "a completer" doivent etre renseignees avant la mise en production.

Editeur

La plateforme Abbel est editee par Abbel.
Forme juridique, capital social, siege social, numero SIREN et numero de TVA intracommunautaire : a completer.
Directeur de la publication : a completer.

Hebergement

La plateforme est hebergee dans l'Union europeenne.
Raison sociale et coordonnees de l'hebergeur : a completer au moment du deploiement en production.

Contact

Adresse de contact : a completer.

Propriete intellectuelle

La structure de la plateforme, sa charte graphique et ses contenus editoriaux sont la propriete d'Abbel. Les rapports generes pour un utilisateur lui sont destines ; leur diffusion releve de sa responsabilite dans les conditions prevues par les conditions generales d'utilisation.

Transparence IA

Abbel utilise des modeles d'intelligence artificielle generative. Les contenus generes par l'IA sont identifies comme tels dans l'interface, conformement au Reglement (UE) 2024/1689 (AI Act).

Les analyses generees par Abbel sont des outils d'aide a la decision. Elles ne remplacent pas une validation humaine.