Document legal
Mentions legales
Version de travail : les informations marquees "a completer" doivent etre renseignees avant la mise en production.
Editeur
La plateforme Abbel est editee par Abbel.
Forme juridique, capital social, siege social, numero SIREN et numero de TVA
intracommunautaire : a completer.
Directeur de la publication : a completer.
Hebergement
La plateforme est hebergee dans l'Union europeenne.
Raison sociale et coordonnees de l'hebergeur : a completer au moment du
deploiement en production.
Contact
Adresse de contact : a completer.
Propriete intellectuelle
La structure de la plateforme, sa charte graphique et ses contenus editoriaux sont la propriete d'Abbel. Les rapports generes pour un utilisateur lui sont destines ; leur diffusion releve de sa responsabilite dans les conditions prevues par les conditions generales d'utilisation.
Transparence IA
Abbel utilise des modeles d'intelligence artificielle generative. Les contenus generes par l'IA sont identifies comme tels dans l'interface, conformement au Reglement (UE) 2024/1689 (AI Act).